Nul n’est censé ignorer la loi, dit-on. Lors en matière de pseudonyme, êtes-vous bien sûr de connaître ce que celle-ci propose ? Saviez-vous donc que le recours à un doux pseudo de votre choix n’est pas le fait d’une immoralité sans nom mais un usage, et même un droit prévu par la loi ? Quelqu’un vous a-t-il dit que l’auteur d’une oeuvre sous pseudonyme et même d’une oeuvre parue sous couvert d’ anonymat peut prétendre à ses droits de (...)
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Le droit d’auteur
Dernier ajout : 20 janvier 2001.
Le droit d’auteur et l’internet : le sujet qui fâche... Aujourd’hui, entre 500 000 et 800 000 français s’expriment sur le propre site Web, et l’on se focalise sur les quelques cas de plagiat, parfois involontaires, souvent sans volonté de nuire, plutôt que de remarquer que, d’un coup, ce sont plusieurs centaines de milliers de nos concitoyens qui deviennent, à leur tour, des auteurs.
De plus, dans la très grande majorité des cas de plagiat en ligne, on découvre des particuliers à peu près totalement ignorant des règles du droit d’auteur. N’ayant pas vocation à devenir des auteurs, ils n’ont jamais reçu le début de commencement d’une formation à ce sujet. Les auteurs, c’est dans le Largarde et Michard, et ça ne sera jamais vous...
C’est pourquoi une mise à niveau sur le sujet semble s’imposer. De nombreux sites vous expliquent déjà à quel point « c’est pas bien de plagier » les bêlements de Notre-Dame de Paris, voyons ici plutôt calmement comment aborder les droits d’auteurs lorsque l’on est webmestre (et donc soi-même auteur). Après une présentation rapide du Code de la propriété intellectuelle, nous verrons quels sont nos droits en tant qu’auteurs, et comment gérer les droits des auteurs à qui nous faisons nécessairement des emprunts.
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Le Droit au Pseudonyme 20 janvier 2001, par
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Le Code de la propriété intellectuelle14 septembre 2000, par
L’article qui suit est volontairement long, afin de présenter dans le détail les aspects des droits d’auteurs définis dans le Code de la propriété intellectuelle qui concernent les webmestres. Il sera complété d’articles plus courts destinés à aborder simplement, d’une manière pratique, la gestion de ces droits sur l’internet. Le texte qui définit et encadre juridiquement le droit d’auteur est le Code de la propriété intellectuelle (CPI) ; nous vous (...)
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